J.O. 169 du 23 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410065V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-48 du 20 juin 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2004, des trente-deux normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60447. - Principes fondamentaux et de sécurité pour l'interface homme-machine, le marquage et l'identification. - Principes de manoeuvre (indice de classement : C20-090).

NF C20-130. - Cosses nues, à sertir, en cuivre ou en alliage de cuivre, pour conducteurs en cuivre. - Règles (indice de classement : C20-130).

NF EN 60300-2. - Gestion de la sûreté de fonctionnement. - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion de la sûreté de fonctionnement (indice de classement : C20-300-2).

NF EN 61006. - Matériaux isolants électriques. - Méthodes d'essai pour la détermination de la température de transition vitreuse (indice de classement : C26-205).

NF EN 61086-1. - Revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées (revêtements enrobants). - Partie 1 : définitions, classification et exigences générales (indice de classement : C26-961).

NF EN 61086-2. - Revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées (revêtements enrobants). - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C26-962).

NF EN 61086-3-1. - Revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées (revêtements enrobants). - Partie 3-1 : spécifications pour matériaux particuliers. - Revêtements à usage général (classe 1), pour hautes performances (classe 2) et pour l'aérospatiale (classe 3) (indice de classement : C26-963-1).

NF EN 60247. - Liquides isolants. - Mesure de la permittivité relative, du facteur de dissipation diélectrique (tan delta) et de la résistivité en courant continu (indice de classement : C27-210).

NF EN 50300. - Ensembles d'appareillage à basse tension. - Règles générales pour les tableaux de poste basse tension (indice de classement : C63-430).

NF EN 61386-1. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C68-110).

NF EN 61386-21. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 21 : règles particulières. - Systèmes de conduits rigides (indice de classement : C68-111).

NF EN 61386-22. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 22 : règles particulières. - Systèmes de conduits cintrables (indice de classement : C68-112).

NF EN 61386-23. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 23 : règles particulières. - Systèmes de conduits souples (indice de classement : C68-113).

NF EN 60335-2-56. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-56 : règles particulières pour les projecteurs d'images et appareils analogues (indice de classement : C73-856).

NF EN 60335-2-74. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-74 : règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles (indice de classement : C73-874).

NF EN 60335-2-81. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-81 : règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques (indice de classement : C73-881).

NF EN 60335-2-103. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-103 : règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres (indice de classement : C73-903).

NF EN 62148-12. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 12 : émetteur à laser avec connecteur coaxial RF (indice de classement : C93-883-12).

NF EN 62005-7. - Fiabilité des dispositifs d'interconnexion et des composants optiques passifs à fibres optiques. - Partie 7 : modélisation de contrainte de durée de vie (indice de classement : C93-913-7).

NF EN 60749-23. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 23 : durée de vie en fonctionnement à haute température (indice de classement : C96-022-23).


CONSTRUCTION


NF EN 12391-1. - Conduits de fumée. - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques. - Partie 1 : conduits de fumée pour chaudières non étanches (indice de classement : D35-309-1).

NF EN 14016-2. - Liants pour chapes à base de magnésie. - Magnésie caustique et chlorure de magnésium. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : P14-205-2).

NF EN 13286-47. - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 47 : méthode d'essai pour la détermination de l'indice portant Californien (CBR), de l'indice de portance immédiate (IPI) et du gonflement (indice de classement : P98-846-47).

NF EN 14128. - Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Critères de performance des produits curatifs de préservation du bois établis par des essais biologiques (indice de classement : X40-110).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF T70-358. - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Masse volumique globale d'explosif en plaque ou en grains. - Méthode à la balance hydrostatique (indice de classement : T70-358).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF X43-267. - Air des lieux de travail. - Prélèvement et analyse de gaz et vapeurs organiques. - Prélèvement par pompage sur tube à adsorption et désorption au solvant (indice de classement : X43-267).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF S86-606. - Horlogerie. - Méthodes d'essai pour les bracelets de montres en cuir et matériaux non métalliques (indice de classement : S86-606).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 14419. - Tuyaux de chauffage urbain. - Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. - Systèmes de surveillance (indice de classement : E39-015).


ENVIRONNEMENT


NF EN 13528-3. - Qualité de l'air ambiant. - Echantillonneurs par diffusion pour la détermination de la concentration des gaz et vapeurs. - Exigences et méthodes d'essai. - Partie 3 : guide pour la sélection, l'utilisation et la maintenance (indice de classement : X43-060-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 13487. - Echangeurs thermiques. - Aérocondenseurs à convection forcée et batterie froide. - Mesurage du bruit (indice de classement : E38-333).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 14240. - Ventilation des bâtiments. - Plafonds refroidis. - Essais et évaluation (indice de classement : E51-751).

NF EN ISO 9142. - Adhésifs. - Guide pour la sélection de conditions normales d'essai de vieillissement en laboratoire des assemblages collés (indice de classement : T76-109).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2004, des vingt normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60447 (mars 1994). - Interface homme-machine (IHM). - Principes de manoeuvre (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : C20-090).

NF C20-130 (juillet 1987). - Cosses nues, à sertir, en cuivre ou en alliage de cuivre, pour conducteurs en cuivre. - Règles (homologuée le 5 juin 1987) (indice de classement : C20-130).

NF C20-130/A1 (juin 1989). - Additif 1 à la norme NF C 20-130 de juillet 1987 (homologuée le 20 mai 1989) (indice de classement : C20-130/A1).

NF EN 60300-2 (avril 1996). - Gestion de la sûreté de fonctionnement. - Partie 2 : élément et tachés du programme de sûreté de fonctionnement (homologuée le 20 mars 1996) incide de classement : C20-300-2).

NF EN 61006 (août 1993). - Méthodes d'essais pour la détermination de la température de transition vitreuse des matériaux isolants électriques (homologuée le 5 juillet 1993) (indice de classement : C26-205).

NF EN 61086-1 (novembre 1994). - Spécification pour les revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées et dotées de composants conventionnels (revêtements enrobants). - Partie 1 : définitions, classification et prescriptions générales (homologuée le 20 octobre 1994) (indice de classement : C26-961).

NF EN 61086-2 (novembre 1994). - Spécification pour les revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées et dotées de composants conventionnels (revêtements enrobants). - Partie 2 : méthodes d'essai (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : C26-962).

NF EN 61086-3-1 (mai 1995). - Revêtements appliqués sur les cartes de câblages imprimées et dotées de composants conventionnels (revêtements enrobants). - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : revêtements pour usage général (classe I) et pour hautes performances (classe II). (homologuée le 20 avril 1995) (incide de classement : C26-963-1).

NF C27-210 (avril 1979). - Mesure de la permittivité relative, du facteur de dissipation diélectrique et de la résistivité (en courant continu) des liquides isolants (homologuée le 1er avril 1979) (indice de classement : C27-210).

NF EN 50086-2-1 (septembre 1995). - Systèmes de conduits pour installations électriques. - Partie 2-1 : règles particulières pour systèmes de conduits rigides (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : C68-111).

NF EN 50086-2-1/A11 (avril 2002). - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-1 : règles particulières pour les systèmes de conduits rigides (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : C68-111/A11).

NF EN 50086-2-2 (septembre 1995). - Systèmes de conduits pour installations électriques. - Partie 2-2 : règles particulières pour les systèmes de conduits cintrables (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : C68-112).

NF EN 50086-2-2/A11 (avril 2002). - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-2 : règles particulières pour systèmes de conduits cintrables (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : C68-112/A11).

NF EN 50086-2-3 (septembre 1995). - Systèmes de conduits pour installations électriques. - Partie 2-3 : règles particulières pour les systèmes de conduits souples (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : C68-113).

NF EN 50086-2-3/A11 (avril 2002). - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-3 : règles particulières pour les systèmes de conduits souples (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : C68-113/A11).


CONSTRUCTION


NF P98-253-1 (juillet 1991). - Essais relatifs aux chaussées. - Déformation permanente des mélanges hydrocarbonés. - Partie 1 : essai d'orniérage (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-253-1).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF X43-251 (juillet 1993). - Qualité de l'air. - Air des lieux de travail. - Détermination de la concentration des hydrocarbures aromatiques monocycliques en phase gazeuse (homologuée le 20 juin 1993) (indice de classement : X43-251).

NF X43-252 (octobre 1991). - Qualité de l'air. - Air des lieux de travail. - Echantillonnage et analyse de polluants gazeux sur charbon actif. - Prélèvement par pompage (homologuée le 5 septembre 1991) (indice de classement : X43-252).

NF X43-258 (octobre 1991). - Qualité de l'air. - Air des lieux de travail. - Echantillonnage et analyse de polluants gazeux sur gel de silice. - Prélèvement par pompage (homologuée le 5 septembre 1991) (indice de classement : X43-258).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 29142 (octobre 1993). - Adhésifs. - Guide pour la sélection de conditions normales d'essai de vieillissement en laboratoire des assemblages collés (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : T76-109).